Conditions générales d’utilisation

Propriété du site, consentement à accepter les conditions générales d’utilisation

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Contenu

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Utilisation du site

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Cessation d’utilisation

The House of Marley est en droit, à sa seule discrétion et à tout moment, de résilier votre compte ou mettre fin à votre utilisation du Site de The House of Marley. Vous êtes personnellement responsable pour toutes commandes que vous passerez et pour les dépenses que vous engagez avant la résiliation. The House of Marley se réserve le droit de modifier, suspendre, ou supprimer tous ou des aspects quelconques du Site à tout moment sans avertissement préalable.

Achats; autres conditions générales

Des conditions générales annexes pourront s'appliquer à des achats de biens ou de services, ainsi qu'à des sections ou fonctionnalités spécifiques du Site, notamment les concours, promotions et autres offres similaires, lesdites conditions étant intégrées aux présentes Conditions d'utilisation. Vous acceptez de vous conformer à ces conditions générales annexes, en confirmant notamment le cas échéant avoir l'âge légal requis pour utiliser ou participer au service ou à l'offre concernée. En cas de contradiction entre les présentes Conditions d'utilisation et les conditions publiées pour, ou applicables à une section spécifique du Site ou pour un service offert sur ou via le Site, ces dernières conditions prévaudront et régiront l'utilisation de cette section du Site ou de ce service spécifique. Le cas échéant, les obligations de The House of Marley vis-à-vis de ses produits et services sont régies uniquement par les conventions en vertu desquelles elles ont été définies et aucun élément figurant sur ce Site ne saurait être interprété de façon à modifier ces conventions. The House of Marley pourra apporter des changements à tous produits et services offerts sur le Site ou aux prix applicables à ces produits et services à tout moment et sans préavis. Les informations publiées sur le Site concernant des produits et des services peuvent être obsolètes, et The House of Marley ne s'engage nullement à mettre à jour les informations figurant sur le Site relatives à ces produits et services. The House of Marley se réserve le droit de retirer toute offre exposée et de corriger toutes erreurs, imprécisions ou omissions y compris après qu’une commande ait été soumise et que la commande ait été ou non confirmée et votre carte de crédit débitée. Si votre carte de crédit a déjà été débitée pour l’achat et que votre commande est annulée, The House of Marley émettra un crédit à votre compte de carte de crédit du montant de la dépense. Les politiques individuelles des banques déterminent la date de portée à crédit à votre compte. Si vous n’êtes pas entièrement satisfait de votre achat, vous pourrez le retourner conformément aux conditions de retour de The House of Marley.

Taxe sur les ventes

Du fait que The House of Marley traite des affaires dans tous les Etats-Unis et collecte et remet une taxe sur les ventes tel qu’il est exigé par la loi, The House of Marley collecte et remet également la taxe sur les ventes le cas échéant. The House of Marley se réserve le droit de ne pas vendre à des revendeurs.

Paiement de votre commande

Vous pouvez régler vos commandes avec des chèques cadeaux The House of Marley ou des cartes de crédit de grands organismes distribuées aux Etats-Unis. Actuellement, nous acceptons les cartes Visa®, MasterCard® et American Express®. Un code promotionnel de vente et de rabais peut s’appliquer à votre achat. En général, les cartes de crédit et de débit ne sont pas débitées jusqu’à l’expédition de(s) article(s) ou la confirmation de la disponibilité (indiquant à quel moment vous serez débité uniquement pour le montant des marchandises que nous avons effectivement expédiées plus les taxes en vigueur ou les frais d’expédition). Cependant, nous pouvons pré-autoriser votre montant de commande avec l’émetteur de votre carte de crédit ou de débit au moment où vous passez la commande, qui pourra affecter votre ligne de crédit disponible. Pour obtenir plus d’informations, veuillez contact la société émettrice de votre carte de crédit. Si vous avez commandé un article avec livraison spéciale, vous serez débité une fois qu’un délai de livraison sera confirmé. Pour des commandes livrées par voie électronique, votre carte de crédit ou de débit sera débitée au moment où vous lancez le téléchargement du produit.

Validation de votre commande

Une fois que vous passez votre commande en utilisant notre panier d’achat, nous vérifierons la validité des informations que vous fournissez, en vérifiant votre méthode de paiement ou votre adresse d’expédition. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passerez, et/ou de limiter les quantités sur toute commande, sans vous fournir une quelconque raison. Si nous refusons votre commande, nous essaierons de vous en avertir en utilisant l’adresse de courriel que vous nous avez donnée avec la commande. Si nous rejetons une commande, votre carte de crédit ou de débit ne sera normalement pas débitée, mais nous effectuerons un remboursement sur votre compte si le débit a déjà effectué.

Acceptation / Confirmation de commande

Votre réception d’une confirmation ou d’un autre formulaire de commande électronique ne signifie pas notre acceptation de votre commande, et ne constitue pas non plus une confirmation de notre offre de vente. Le Site se réserve le droit à tout moment après réception de votre commande d’accepter ou de refuser votre commande pour toute raison, quelle qu’elle soit.

Conditions des retours

Toutes les ventes effectuées via ce Site sont soumises aux Conditions de retour de The House of Marley. Pour avoir des explications complètes sur les conditions de retour, veuillez cliquer sur le lien de la page Retours.

Limitations de commande

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passerez, et/ou de limiter les quantités sur toute commande, sans vous fournir une quelconque raison. Si nous refusons votre commande, nous essaierons de vous en avertir en utilisant l’adresse de courriel que vous nous avez donnée avec la commande. The House of Marley peut, à sa propre discrétion, limiter ou supprimer des quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. The House of Marley se réserve également le droit de refuser toute commande que vous passerez avec nous. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par le même compte de site, la même carte de crédit, et des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou la même adresse d’expédition. Dans le cas ou nous effectuons une modification à une commande, nous tenterons de vous en avertir en vous contactant à l’adresse de courriel et/ou l’adresse de facturation indiquée au moment où la commande a été passée. The House of Marley se réserve le droit de limiter ou d’interdire des ventes à des commerçants.

Expédition

Toutes les commandes passées sur ce site sont soumises à la disponibilité des produits et sont expédiées selon les mesures d’expédition de The House of Marley. Dans le cas rare où votre commande ne vous parvienne jamais, un avis de perte d’articles devra être reçu dans un délai de 60 jours après la réception du courriel de confirmation d’expédition. Pour obtenir de plus amples informations sur les délais d’expédition, les barèmes et les modalités, veuillez examiner la page Expéditions.

Comptes, mots de passe et sécurité

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Protection des données personnelles

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Clauses de non-responsabilité

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Indemnisation

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Infraction aux présentes conditions d'utilisation

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Droit applicable; résolution des litiges

Vous convenez du fait que toute matière associée à votre accès ou votre utilisation du Site, y compris les litiges éventuels, sera régie par les lois des États-Unis et par les lois de l’État du Michigan, indépendamment des dispositions en matière de conflit des lois. Vous reconnaissez la compétence du tribunal d’État et du tribunal fédéral dans le Comté de Oakland, le Michigan et renoncez à toute objection quant à cette compétence. Toute réclamation aux termes des présentes Conditions générales d’utilisation doit être portée dans un délai d’un (1) an à compter de l’occurrence de la cause d’action, après quoi il y aura prescription. Aucun dommage-intérêt autre que les débours ne pourra être recouvré ou perçu, étant entendu que la partie gagnante sera en droit d’être remboursée des frais et honoraires d’avocat encourus. En cas de controverse ou de litige entre vous et The House of Marley découlant de, ou en rapport avec votre utilisation du Site, les parties devront tenter de résoudre ce litige rapidement et de bonne foi. En cas d’incapacité à résoudre ce litige dans un délai raisonnable (qui ne pourra dépasser trente (30) jours), l’une ou l’autre partie pourra soumettre le litige à la médiation. Si le litige ne peut être résolu par le biais de la médiation, les parties seront alors libres d’exercer les droits ou les voies de recours à leur disposition aux termes de la loi en vigueur.

Nullité en cas d’interdiction

The House of Marley administre et exploite le Site houseofmarley.com à partir des ses bureaux à Commerce Township, dans le Michigan, États-Unis ; les autres sites The House of Marley peuvent être administrés et exploités depuis divers emplacements aux États-Unis et à l’extérieur des États-Unis. Bien que le Site soit accessible partout dans le monde, l'ensemble des fonctionnalités, produits et services mentionnés, référencés, fournis ou offerts sur ou via le Site ne sont pas accessibles à toutes les personnes ou dans toutes les zones géographiques, ou appropriés ou disponibles pour une utilisation en dehors des États-Unis. The House of Marley se réserve le droit de limiter, à sa seule discrétion, la fourniture et la quantité de toute fonctionnalité, produit ou service mis à disposition de toute personne ou zone géographique. Toute offre de fonctionnalité, de produit ou de service faite sur le Site est nulle et non avenue dans les pays où elle est interdite. Si vous choisissez d'accéder au Site depuis un emplacement situé en dehors des États-Unis, vous le faites à votre propre initiative et il est de votre seule responsabilité de vous conformer aux lois locales en vigueur.

Divers

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Droits d’auteur

Un droit d’auteur est un droit de propriété dans les travaux originaux en qualité d’auteur. Le droit d’auteur est reconnu dans la plupart des pays dans le monde par des droits législatifs sur le droit d’auteur. Le droit d’auteur existe pour l’expression d’une idée, mais pas pour l’idée elle-même. Des expressions pouvant être soumises aux droits d’auteur peuvent prendre de nombreuses formes, mais sont habituellement subdivisées en formes littéraires, musicales, dramatiques, de mime et de chorégraphie, picturales, graphiques, sculpturales, de programmes informatiques, de films et d’enregistrements sonores. Pour présenter des réclamations sur une atteinte au droit d’auteur ou obtenir une autorisation d’utiliser des objets/matières protégées par le droit d’auteur de The House of Marley veuillez nous contacter en utilisant les formulaires de Relations Consommateurs ou de Contact Média fournis.

Droits et autorisations

Pour toute question concernant l’utilisation ou l’octroi d’autorisation de licence pour des objets/matières protégés par les droits d’auteur de The House of Marley, par exemple, des photographies, une séquence vidéo, les publicités de The House of Marley ou d’autres matières/objets de The House of Marley, veuillez adresser votre demande détaillée par écrit. Veuillez y inclure toute copie ou texte sur la matière/document de The House of Marley. Les demandes doivent être envoyées par courriel à cservice@thehouseofmarley.com, faxées à l’att. de « Rights and Permissions » au numéro de fax 248-863-3120 ou envoyées par courrier postal à The House of Marley, Inc., à l’att. de : Rights and Permissions, Dept. 168, 3000 Pontiac Trail, Commerce Township, MI 48390.

Stratégie applicable à la soumission d’idées spontanées à The House of Marley

The House of Marley ou chacun de ses employés n’acceptera pas et ne prendra pas en considération des idées communiquées spontanément, notamment des idées pour de nouvelles campagnes de publicité, des nouvelles promotions, des nouveaux produits ou technologies ou une amélioration de ceux-ci, des améliorations de produits, des procédés, des documents, des programmes de marketing, ou de nouveaux noms de produit. Veuillez ne pas envoyer tous graphiques créatifs originaux, suggestions ou autres travaux. L’unique but de cette stratégie est d’éviter d’éventuels malentendus ou litiges lorsque des produits ou des stratégies de marketing de The House of Marley pourraient sembler similaires à des idées qui lui sont soumises. Donc, veuillez ne pas envoyer vos idées spontanées à The House of Marley ou à toute personne à The House of Marley. Si, malgré notre demande de ne pas nous envoyer vos idées, vous nous en envoyez tout de même, alors, indépendamment du contenu de votre courrier, les conditions suivantes seront applicables à votre soumission d’idée.

CONDITIONS APPLICABLES À LA SOUMISSION D’IDÉES

Vous convenez que : (1) vos idées soumises deviendront automatiquement la propriété de The House of Marley, sans compensation pour vous et (2) The House of Marley peut utiliser les idées pour tout objectif et d’une quelconque manière, même les donner à des tiers.

RÉACTIONS AU SUJET DES PRODUITS

Toutefois, The House of Marley accueillera chaleureusement vos réactions concernant de nombreux domaines de produits existants de The House of Marley. Si vous souhaitez nous envoyer vos réactions, et nous espérons que vous le ferez, nous vous demandons simplement de nous les envoyer en utilisant le formulaire fourni ici. Veuillez nous communiquer uniquement vos réactions sur des produits existants The House of Marley : n’ajoutez pas d’idées que la stratégie de The House of Marley n’autorise pas d’accepter ni de prendre en considération. C’est juste un moyen supplémentaire pour que The House of Marley puisse apprendre comment mieux satisfaire vos besoins. Les informations contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis.

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